L’URSSAF dans l’incapacité de justifier de l’envoi de ses mises en demeure est condamnée à payer 1.500 €
mise en demeure urssaf
5 conseils de merde pour mal se défendre contre l’URSSAF
Découvrez 5 conseils pour mal vous défendre face à l'URSSAF. Surtout, ne suivez pas ces conseils ! Maître Eric Rocheblave avocat spécialiste contre l’URSSAF, vous explique pourquoi 😉
Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2025-01-13T19:31:17+01:00Mots-clés : avocat, avocat anti urssaf, avocat anti urssaf avis, avocat conseil, avocat contentieux urssaf, avocat contre urssaf, avocat contrôle urssaf, avocat redressement urssaf, avocat spécialisé urssaf, avocat spécialiste contentieux URSSAF, avocat spécialiste urssaf, avocat URSSAF, Avocat URSSAF Lille, avocat urssaf marseille, avocat urssaf montpellier, avocat urssaf paris, contentieux urssaf avocat, échantillonnage, extrapolation, redressement URSSAF, redressements URSSAF, rgpd, simulation urssaf avocat, URSSAF, urssaf avocat, urssaf avocat simulation, urssaf avocats|
Interdiction des redressements URSSAF par échantillonnage ou extrapolation avec les comptabilités disponibles
Il est interdit à l’URSSAF de vous redresser par échantillonnage ou extrapolation lorsqu’elle a à sa disposition les éléments de votre comptabilité permettant d'établir un redressement sur des bases réelles.
Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2025-01-12T19:05:14+01:00Mots-clés : avocat, avocat anti urssaf, avocat anti urssaf avis, avocat contentieux urssaf, avocat contre urssaf, avocat contrôle urssaf, avocat redressement urssaf, avocat spécialisé urssaf, avocat spécialiste contentieux URSSAF, avocat spécialiste urssaf, avocat URSSAF, Avocat URSSAF Lille, avocat urssaf marseille, avocat urssaf montpellier, avocat urssaf paris, contentieux urssaf avocat, échantillonnage, extrapolation, redressement URSSAF, redressements URSSAF, rgpd, simulation urssaf avocat, URSSAF, urssaf avocat, urssaf avocat simulation, urssaf avocats|
L'URSSAF ne peut pas vous réclamer de cotisations si elle ne respecte pas le RGPD
Nouveau succès judiciaire de Maître Eric ROCHEBLAVE : Le non-respect du droit fondamental des cotisants à être informés par l’URSSAF de la transmission de leurs données personnelles émanant de l'administration fiscale est sanctionné par l’annulation de la procédure de recouvrement des cotisations. Tribunal Judiciaire de Pointe à Pitre, 29 novembre 2024 n° 24/00005
Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2024-12-26T17:53:22+01:00Mots-clés : avocat, avocat anti urssaf, avocat anti urssaf avis, avocat contentieux urssaf, avocat contre urssaf, avocat contrôle urssaf, avocat spécialisé urssaf, avocat spécialiste contentieux URSSAF, avocat spécialiste urssaf, avocat URSSAF, Avocat URSSAF Lille, avocat urssaf marseille, avocat urssaf montpellier, avocat urssaf paris, contentieux urssaf avocat, rgpd, simulateur urssaf avocat, simulation urssaf avocat, URSSAF, URSSAF 979, urssaf avocat, urssaf avocat simulation, urssaf avocats, urssaf simulateur avocat|
Quel avocat spécialisé urssaf choisir ?
Quel avocat spécialisé urssaf choisir ? Réponses des IA ChatGpt, perplexity, Grok, Copilot, Gemini, Google
Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2025-02-10T12:26:54+01:00Mots-clés : annulation contrainte urssaf, avocat, avocat anti urssaf, avocat anti urssaf avis, avocat contentieux urssaf, avocat contrainte urssaf, avocat contre urssaf, avocat contrôle urssaf, avocat droit urssaf, avocat et urssaf, avocat redressement urssaf, avocat rsi urssaf, avocat spécialisé controle urssaf, avocat spécialisé urssaf, avocat spécialisé urssaf marseille, avocat spécialisé urssaf paris, avocat spécialiste contentieux URSSAF, avocat spécialiste urssaf, avocat URSSAF, avocat urssaf avocat contre urssaf, avocat urssaf bordeaux, Avocat URSSAF Lille, avocat urssaf lyon, avocat urssaf marseille, avocat urssaf montpellier, Avocat URSSAF Nantes, avocat urssaf nice, avocat urssaf paris, avocat urssaf toulouse, avocats urssaf, besancon, bordeaux, commission de recours amiable urssaf, contentieux urssaf avocat, Contentieux URSSAF tribunal, contestation contrainte urssaf, contrainte de l'urssaf, contrainte URSSAF, contrainte urssaf opposition, contrainte urssaf prescription, contrainte urssaf sans mise en demeure, contrainte urssaf titre exécutoire, contrôle urssaf dénonciation, contrôle urssaf documents à fournir, contrôle urssaf entreprise fermée, controle urssaf et erreur du comptable, contrôle urssaf forum, Contrôle URSSAF quels risques, Contrôle Urssaf quels risques auto entrepreneur, Contrôle URSSAF salarié, contrôle urssaf témoignage, contrôle urssaf tous les combien, Courrier réclamation Urssaf, Délai de remboursement trop perçu URSSAF, Délai remboursement cotisation URSSAF, effacement dette urssaf, Erreur calcul cotisations Urssaf, l'urssaf me reclame des cotisations, la contrainte urssaf, Lettre contestation cotisation URSSAF, Lettre demande de remboursement URSSAF, lyon, marseille, mise en demeure urssaf contestation, mise en demeure urssaf délai de paiement, modèle lettre contestation mise en demeure urssaf, Montpellier, montpellier urssaf, notification contrainte urssaf, nullité contrainte urssaf, opposition à contrainte urssaf, Paris, Plainte contre URSSAF, prescription contrainte contestée urssaf, prescription contrainte urssaf, qui contacter en cas de problème avec l'urssaf, raisons d'un controle urssaf, Réclamation Urssaf remboursement, recours contrainte urssaf, redressement urssaf prescription, Remboursement trop perçu URSSAF comptabilité, Rennes, rsi urssaf, Service contentieux Urssaf, signification contrainte urssaf, signification de contrainte huissier urssaf, simulateur urssaf avocat, simulation urssaf avocat, Toulouse, URSSAF, urssaf avocat, urssaf avocat libéral, urssaf avocat simulation, urssaf avocats, urssaf besancon, urssaf bordeaux, Urssaf contentieux téléphone, urssaf contrainte, urssaf lyon, urssaf marseille, urssaf montpellier, urssaf paris, urssaf redressement, urssaf remboursement cotisation, urssaf rennes, urssaf simulateur avocat, urssaf toulouse, validité contrainte urssaf|
Quel avocat spécialiste en droit du travail et en droit de la sécurité sociale est recommandé à Montpellier ?
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Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2024-11-27T10:21:10+01:00Mots-clés : avocat, avocat à montpellier, avocat accident de travail, avocat anti urssaf, avocat anti urssaf avis, avocat contre la caf, avocat contre mdph, avocat contre msa, avocat contre urssaf, avocat contrôle urssaf, avocat droit du travail, avocat droit du travail herault, avocat droit du travail montpellier, avocat droit du travaille, avocat droit social, avocat droit social montpellier, avocat droit sociale, avocat droit travail, avocat du droit du travail, avocat du travail, avocat en droit du travail, avocat en droit social, avocat faute inexcusable, avocat faute inexcusable employeur, avocat harcèlement moral, avocat Montpellier, avocat montpellier droit du travail, avocat prud hommes, avocat prud'homme, avocat sécurité sociale, avocat sécurité sociale montpellier, avocat social, avocat spécialisé, avocat spécialisé contre la cpam, avocat spécialisé dans le droit du travail, avocat spécialisé droit du travail, avocat spécialisé en droit du travail, avocat spécialisé sécurité sociale, avocat spécialisé urssaf, avocat spécialiste droit du travail, avocat spécialiste en droit de la sécurité sociale, avocat spécialiste en droit du travail, avocat spécialiste en droit social, avocat spécialiste sécurité sociale, avocat specialiste travail, avocat spécialiste urssaf, avocat travail montpellier, avocat URSSAF, avocats droit du travail, avocats droit du travail montpellier, avocats droit social, avocats du travail, avocats en droit du travail, avocats montpellier, avocats spécialistes en droit du travail, cabinet avocat droit du travail, droit du travail avocat, droit social avocat, montpellier avocat, ordre avocat montpellier, ordre des avocats montpellier, prix avocat droit du travail forfait complet, spécialiste en droit du travail, urssaf avocat|
Litiges avec l’URSSAF : l’I.A. Mistral recommande l’avocat Eric Rocheblave
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Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2024-10-04T17:06:28+02:00Mots-clés : annulation contrainte urssaf, avocat, avocat anti urssaf, avocat contrainte urssaf, avocat contre la caf, avocat contre mdph, avocat contre msa, avocat contre urssaf, avocat contrôle urssaf, avocat droit du travail, avocat droit du travail herault, avocat droit du travail montpellier, avocat droit du travaille, avocat droit social, avocat droit social montpellier, avocat droit sociale, avocat droit travail, avocat droit urssaf, avocat du travail, avocat en droit du travail, avocat et urssaf, avocat harcèlement moral, avocat Montpellier, avocat montpellier droit du travail, avocat prud hommes, avocat prud'homme, avocat redressement urssaf, avocat rsi urssaf, avocat sécurité sociale, avocat sécurité sociale montpellier, avocat social, avocat spécialisé, avocat spécialisé contre la cpam, avocat spécialisé controle urssaf, avocat spécialisé dans le droit du travail, avocat spécialisé dans les litiges contre l'URSSAF, avocat spécialisé droit du travail, avocat spécialisé en droit du travail, avocat spécialisé sécurité sociale, avocat spécialisé urssaf, avocat spécialiste contentieux URSSAF, avocat spécialiste droit du travail, avocat spécialiste en droit du travail, avocat spécialiste en droit social, avocat spécialiste sécurité sociale, avocat specialiste travail, avocat spécialiste urssaf, avocat travail montpellier, avocat URSSAF, avocat urssaf avocat contre urssaf, Avocat URSSAF Lille, avocat urssaf montpellier, avocat urssaf paris, avocats droit du travail, avocats droit du travail montpellier, avocats droit social, avocats du travail, avocats en droit du travail, besancon, bordeaux, cabinet avocat droit du travail, contestation contrainte urssaf, contrainte de l'urssaf, contrainte URSSAF, contrainte urssaf opposition, contrainte urssaf prescription, contrainte urssaf sans mise en demeure, contrainte urssaf titre exécutoire, la contrainte urssaf, lyon, marseille, meilleur avocat pour un litige contre l'URSSAF, Montpellier, montpellier urssaf, notification contrainte urssaf, nullité contrainte urssaf, opposition à contrainte urssaf, Paris, prescription contrainte contestée urssaf, prescription contrainte urssaf, recours contrainte urssaf, redressement urssaf prescription, Rennes, rsi urssaf, signification contrainte urssaf, signification de contrainte huissier urssaf, Toulouse, urssaf avocat, urssaf avocat libéral, urssaf avocats, urssaf besancon, urssaf bordeaux, urssaf contrainte, urssaf lyon, urssaf marseille, urssaf montpellier, urssaf paris, urssaf redressement, urssaf rennes, urssaf toulouse, validité contrainte urssaf|
Comment se déroule un contrôle URSSAF ?
Découvrez les étapes clés d'un contrôle URSSAF, de l'avis de contrôle à la mise en demeure. Informez-vous sur la procédure de contrôle URSSAF. Demandez conseils à un avocat spécialisé URSSAF.
Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2024-10-03T18:14:57+02:00Mots-clés : assiette des cotisations, auto entrepreneur controle urssaf, avis de contrôle URSSAF, avocat contrôle urssaf, avocat spécialisé urssaf, bonnes pratiques lors d’un contrôle URSSAF, combien de temps dure un contrôle urssaf, comment déclencher un contrôle urssaf, comment devenir controleur urssaf, comment éviter un redressement URSSAF, comment l'urssaf controle, comment l'urssaf controle les auto entrepreneurs, comment se préparer à un contrôle URSSAF, conséquences de l'absence de justificatifs, Contestation redressement URSSAF, contrôle de l’urssaf, Contrôle URSSAF, Contrôle URSSAF : guide des documents à présenter aux inspecteurs, Contrôle URSSAF : les documents à préparer pour éviter les sanctions, Contrôle URSSAF : quels documents préparer pour éviter un redressement, controle urssaf après cessation d'activité, controle urssaf apres radiation auto entrepreneur, controle urssaf assistante maternelle, contrôle urssaf association, contrôle urssaf auto entrepreneur, contrôle urssaf auto entrepreneur forum, controle urssaf avantage en nature, controle urssaf c'est quoi, controle urssaf chantier, controle urssaf combien d'année, controle urssaf combien de temps, controle urssaf combien de temps en arriere, controle urssaf comment ca se passe, controle urssaf comptabilisation, controle urssaf covid, controle urssaf cse, contrôle urssaf délai, contrôle urssaf délai de prescription, contrôle urssaf délai maximum, controle urssaf delai prescription, contrôle urssaf dénonciation, contrôle urssaf documents à fournir, contrôle urssaf durée, contrôle urssaf entreprise, contrôle urssaf entreprise fermée, controle urssaf entreprise individuelle, controle urssaf et controle fiscal, controle urssaf et erreur du comptable, contrôle urssaf forum, controle urssaf frais professionnels, controle urssaf gerant majoritaire, controle urssaf inopiné, controle urssaf micro entreprise, contrôle urssaf moins de 20 salariés, controle urssaf mutuelle obligatoire, contrôle urssaf note de frais, controle urssaf notes de frais, controle urssaf particulier, controle urssaf prescription, contrôle urssaf procédure, Contrôle URSSAF quels risques, contrôle urssaf redressement, Contrôle URSSAF salarié, controle urssaf sans papier, controle urssaf sur chantier, controle urssaf sur pieces, contrôle urssaf sur place, contrôle urssaf témoignage, controle urssaf tns, contrôle urssaf tous les combien, controle urssaf tous les combien de temps, controle urssaf travail au noir, contrôle URSSAF travail dissimulé, controle urssaf uber eats, contrôleur urssaf fiche métier, Déclaration sociale URSSAF, delai controle urssaf duree maximale controle urssaf, delai entre controle urssaf et lettre d'observations, demander un controle urssaf, Déroulement contrôle URSSAF, Déroulement du contrôle URSSAF, documents à fournir URSSAF, documents nécessaires pour éviter un redressement URSSAF, Documents obligatoires pour un contrôle URSSAF : comment éviter un redressement, Droits de l’employeur URSSAF, durée contrôle urssaf, durée contrôle urssaf entreprise plus de 20 salariés, durée inspection urssaf 2024, duree legale controle urssaf, durée maximum contrôle sur place urssaf, durée moyenne contrôle urssaf indépendants, Entretien de fin de contrôle URSSAF, erreurs à éviter lors d'un contrôle URSSAF, frais professionnels, importance de la période contradictoire dans un contrôle URSSAF, justificatifs contrôle URSSAF, Lettre d'observations URSSAF, limite durée contrôle urssaf, Liste complète des documents à fournir lors d’un contrôle URSSAF, majoration controle urssaf, mandat controle urssaf, mandat pour controle urssaf, Mise en demeure URSSAF, obligations du cotisant, obligations légales lors d’un contrôle URSSAF, période contradictoire, Période contradictoire URSSAF, pourquoi controle urssaf, prescription controle urssaf, procedure controle urssaf, Procédure de contrôle URSSAF, prolongation contrôle urssaf durée, qu'est ce qu'un controle urssaf, que contrôle l'urssaf, que faire lors d'un contrôle URSSAF, quels documents fournir lors d’un contrôle URSSAF, Quels documents l’URSSAF peut-elle vous demander en cas de contrôle, Quels documents présenter lors d’un contrôle URSSAF afin d’éviter un redressement, Quels documents sont obligatoires lors d’un contrôle URSSAF, raisons d un controle urssaf, raisons d'un controle urssaf, redressement URSSAF, réglementation durée contrôle urssaf, service controle urssaf, temps contrôle urssaf entreprises, travail dissimulé, URSSAF audit, urssaf contrôle fiche de paie, Vérification cotisations sociales, vérification urssaf|
L'Urssaf doit justifier devant les juges des montants qu'elle réclame
Découvrez comment l'Urssaf doit justifier devant les juges les montants réclamés et les droits des cotisants face à ces redressements. Analyse juridique approfondie et conseils pratiques pour se défendre.
Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2024-09-30T14:32:47+02:00Mots-clés : 3698 urssaf, accre et urssaf, acre urssaf, adress urssaf, agessa urssaf, amende urssaf, appelle urssaf, application urssaf, artistes auteur urssaf, asap urssaf, association contre les abus des avocats, association urssaf, attestation affiliation urssaf, attestation d'affiliation urssaf, attestation de vigilance urssaf pdf, attestation urssaf, attestation urssaf de vigilance, attestation urssaf entreprise, attestation urssaf validité, attestation vigilance urssaf, augmentation cotisation urssaf, auto entrepreneur déclaration urssaf, auto entrepreneur urssaf, auto entrepreneur urssaf cotisation, auto entrepreneur urssaf cotisations, auto entrepreneur urssaf déclaration, auto entrepreneur urssaf fr, auto entrepreneur urssaf mon compte, auto urssaf, autoentrepreneur et urssaf, autoentrepreneur urssaf .fr, autoentrepreneur urssaf mon compte, autoentrepreneur.urssaf.fr 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