Les salariés ont-ils un droit au bien-être au travail ?
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Aucune disposition du code du travail ne confère explicitement aux salariés un droit au bien-être au travail.
Cependant, pour la Cour d’appel de Grenoble, « conformément à son obligation de sécurité de résultat », un employeur doit « trouver des solutions » pour « favoriser le bien-être au travail des salariés et éviter toute souffrance au travail ».
Cour d'appel de Grenoble - ch. sociale sect. A 19 janvier 2021 / n° 18/02012
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Eric ROCHEBLAVE
Avocat Spécialiste en Droit du Travail
et Droit de la Sécurité Sociale
Barreau de Montpellier
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